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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE
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ENZA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENZA
FRANCE GEOTHERMIE, SAS

Numéro de dépôt :
3824539
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2021
ENZA de FRANCE GEOTHERMIE

Présentation de la marque ENZA

Déposée par voie électronique le 18 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE domicilié(e) 8 Rue Paul Héroult - 38190 - Villart Bonnot - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 892 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GEOTHERMIE domicilié(e) 8 Rue Paul Héroult - 38190 - Villart Bonnot - France.

La marque ENZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENZA est expirée depuis le 18 avril 2021.

FRANCE GEOTHERMIE a également déposé les autres marques suivantes : PACK ECS , KONECTIS , ENZARA , Guide de la géothermie et de l'aérothermie « La géothermie chez moi » France Géothermie L'ÉNERGIE NATURELLE , ÉNERGIE RENOUVELABLE GÉOTHERMIQUE , MONSIEUR GEO , MONSIEUR GEO , FRANCE AEROTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE , FRANCE GEOTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE , ECO PACK NATURA


FRANCE GEOTHERMIE, SAS - 8 Rue Paul Héroult - 38190 - Villart Bonnot - France - SIREN 402892137


FRANCE GEOTHERMIE - 8 Rue Paul Héroult - 38190 - Villart Bonnot - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation.