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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE
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TY TARTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TY TARTE
FRANCE GENOISE, SARL

Numéro de dépôt :
4133407
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2024
TY TARTE de FRANCE GENOISE

Présentation de la marque TY TARTE

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TY TARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE domicilié(e) 36 rue des Mauges - 49450 - Villedieu la Blouère - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 530 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GENOISE, M. NICOLAS FAGUIER domicilié(e) 36 rue des Mauges - 49450 - Villedieu la Blouère - France.

La marque TY TARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY TARTE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.

FRANCE GENOISE a également déposé les autres marques suivantes : pâtisserie des mauges , TARTE'UP , TY 'BEURRE , fleur de macaron , Tartelette FINGER , TY'NANTAIS , jacquou le croquant , TY'ALLUMETTE , LES TARTELINES


FRANCE GENOISE, SARL - 36 rue des Mauges - 49450 - Villedieu la Blouère - France - SIREN 388530156


FRANCE GENOISE, M. NICOLAS FAGUIER - 36 rue des Mauges - 49450 - Villedieu la Blouère - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.