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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE
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TY'NANTAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TY'NANTAIS
FRANCE GENOISE, SARL

Numéro de dépôt :
4365051
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2027
TY\'NANTAIS de FRANCE GENOISE

Présentation de la marque TY'NANTAIS

Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TY'NANTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE domicilié(e) 36 RUE DES MAUGES, VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, 49450 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 530 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROXIA CONSEIL, Mme. CATHERINE MEUNIER domicilié(e) 16 BD CHARLES DE GAULLE, BATIMENT B - 44800 - ST HERBLAIN - France.

La marque TY'NANTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY'NANTAIS arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

FRANCE GENOISE a également déposé les autres marques suivantes : pâtisserie des mauges , TARTE'UP , TY 'BEURRE , TY TARTE , fleur de macaron , Tartelette FINGER , jacquou le croquant , TY'ALLUMETTE , LES TARTELINES


FRANCE GENOISE, SARL - 36 RUE DES MAUGES, VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, 49450 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - France - SIREN 388530156


PROXIA CONSEIL, Mme. CATHERINE MEUNIER - 16 BD CHARLES DE GAULLE, BATIMENT B - 44800 - ST HERBLAIN - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Biscuits, farines et préparations faites de céréales ; tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas ; pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; plats préparés comprenant essentiellement des pâtes alimentaires ; plats préparés essentiellement composés de pâte à tarte ; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries, crêpes (alimentation) ; tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère ou pâtissière ; .