Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tartelette FINGER
FRANCE GENOISE, SARL

Numéro de dépôt :
4202210
Date de dépôt :
06/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2025
Tartelette FINGER de FRANCE GENOISE

Présentation de la marque Tartelette FINGER

Déposée par voie électronique le 6 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tartelette FINGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE domicilié(e) 36 Rue des Mauges - 49450 - Villedieu La Blouère - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 530 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GENOISE, M. NICOLAS FAGUIER domicilié(e) 36 Rue des Mauges - 49450 - Villedieu La Blouère - France.

La marque Tartelette FINGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tartelette FINGER arrivera à expiration en date du 6 août 2025.

FRANCE GENOISE a également déposé les autres marques suivantes : pâtisserie des mauges , TARTE'UP , TY 'BEURRE , TY TARTE , fleur de macaron , TY'NANTAIS , jacquou le croquant , TY'ALLUMETTE , LES TARTELINES


FRANCE GENOISE, SARL - 36 Rue des Mauges - 49450 - Villedieu La Blouère - France - SIREN 388530156


FRANCE GENOISE, M. NICOLAS FAGUIER - 36 Rue des Mauges - 49450 - Villedieu La Blouère - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.