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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE
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jacquou le croquant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

jacquou le croquant
FRANCE GENOISE, SARL

Numéro de dépôt :
3920827
Date de dépôt :
18/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/05/2022
jacquou le croquant de FRANCE GENOISE

Présentation de la marque jacquou le croquant

Déposée le 18 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « jacquou le croquant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE domicilié(e) 36 rue des mauges - 49450 - Villedieu la blouère - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 530 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GENOISE, M. Nicolas Faguier domicilié(e) 36 rue des mauges - 49450 - Villedieu la blouère - France.

La marque jacquou le croquant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jacquou le croquant est expirée depuis le 18 mai 2022.

FRANCE GENOISE a également déposé les autres marques suivantes : pâtisserie des mauges , TARTE'UP , TY 'BEURRE , TY TARTE , fleur de macaron , Tartelette FINGER , TY'NANTAIS , TY'ALLUMETTE , LES TARTELINES


FRANCE GENOISE, SARL - 36 rue des mauges - 49450 - Villedieu la blouère - France - SIREN 388530156


FRANCE GENOISE, M. Nicolas Faguier - 36 rue des mauges - 49450 - Villedieu la blouère - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.