Déposée le 18 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « fleur de macaron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE domicilié(e) 36 rue des mauges - 49450 - VILLEDIEU LA BLOUERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 530 156 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GENOISE, M. Nicolas Faguier domicilié(e) 36 rue des mauges - 49450 - VILLEDIEU LA BLOUERE - France.
La marque fleur de macaron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE GENOISE, SARL - 36 rue des mauges - 49450 - VILLEDIEU LA BLOUERE - France - SIREN 388530156
FRANCE GENOISE, M. Nicolas Faguier - 36 rue des mauges - 49450 - VILLEDIEU LA BLOUERE - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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