Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAJA - RAO
FRANCE GASTRONOMIE (SA)

Numéro de dépôt :
94523636
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2004

Présentation de la marque RAJA - RAO

Déposée le 6 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCE GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAJA - RAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE GASTRONOMIE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 89700 TONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 379 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GASTRONOMIE - France.

La marque RAJA - RAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAJA - RAO est expirée depuis le 6 juin 2004.

FRANCE GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE GASTRONOMIE , LES TROIS FERMES


FRANCE GASTRONOMIE (SA) - ZONE INDUSTRIELLE, 89700 TONNERRE - France - SIREN 950379040


FRANCE GASTRONOMIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelée, confiture ufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre à faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.