FRANCE GALOP – SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE, Association régie selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
99810581
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/09/2029
Présentation de la marque PRIX DE L'ARC DE TRIOMPHE
Déposée le 3 septembre 1999 par l'association loi 1901 FRANCE GALOP – SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PRIX DE L'ARC DE TRIOMPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-41 du 8 octobre 1999.
Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE GALOP – SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE domicilié(e) 46 Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 415 500 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque PRIX DE L'ARC DE TRIOMPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE GALOP – SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE, Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 46 Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 401415500
REGIMBEAU, M. BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409362 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05
Renouvellement sans limitation le 22 août 2019 n°2723801 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-22
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, Internet. Divertissements, activités sportives et culturelles notamment, organisation de concours hippiques, organisation de compétitions sportives. Services de casino (jeux), de golf, de clubs, de cercles. Services hôteliers notamment hôtels de luxe et palaces, restauration (alimentation).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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