FRANCE GALOP – SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE, Association loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
3167095
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2022
Présentation de la marque LES CHEVAUX D'OR
Déposée le 3 juin 2002 par FRANCE GALOP – SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES CHEVAUX D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est FRANCE GALOP – SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE, Association loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) 46, place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque LES CHEVAUX D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE GALOP – SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE, Association loi du 1er Juillet 1901 - 46, place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2012 n°2493634 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-07
Métaux précieux autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, tous ces produits étant en or. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) , produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Emissions radiophoniques et télévisées. Diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, Internet. Edition de livres, magazines et programme officiel. Divertissement, activités sportives et culturelles notamment, organisation de concours hippiques, organisation de compétitions sportives, services de casino (jeux) , de golf, de clubs (éducation et divertissement) , de cercles (éducation et divertissement) . Divertissement télévisé et radiophonique.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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