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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCE GALOP SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE
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LA FEMME DE L'ARC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FEMME DE L'ARC
FRANCE GALOP SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE, Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3601277
Date de dépôt :
29/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2028
LA FEMME DE L\'ARC de FRANCE GALOP SOCIETE D\'ENCOURAGEMENT POUR L\'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE

Présentation de la marque LA FEMME DE L'ARC

Déposée le 29 septembre 2008 par l'association loi 1901 FRANCE GALOP SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FEMME DE L'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-45 du 7 novembre 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE GALOP SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE domicilié(e) 46 PLACE ABEL GANCE - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 415 500 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque LA FEMME DE L'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3601277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FEMME DE L'ARC arrivera à expiration en date du 29 septembre 2028.

FRANCE GALOP SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : D


FRANCE GALOP SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE, Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 46 PLACE ABEL GANCE - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 401415500


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Renouvellement sans limitation le 22 août 2018 n°2690974 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; brochures ; billets [tickets] ; posters ; prospectus ; boîtes en papier et en carton ; autocollants [articles de papeteries] ; blocs [papeteries] ; blocs à dessin ; catalogues ; drapeaux en papier ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier et en carton ; faire-part [papeterie] ; formulaires ; images ; imprimés ; journaux ; périodiques ; publications ; représentations graphiques ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matière plastique pour l'emballage.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques.

Emissions radiophoniques et télévisées. Diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, Internet.

Edition de livres, magazines et programme officiel. Divertissement, activités sportives et culturelles notamment, organisation de concours hippiques, organisation de compétitions sportives, services de casino (jeux), de golf, de clubs (éducation et divertissement), de cercles (éducation et divertissement). Divertissement télévisé et radiophonique ; publication de textes autres que textes publicitaires.