FRANCE GALOP SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE, ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901
Numéro de dépôt :
3835836
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021
Présentation de la marque D
Déposée le 31 mai 2011 par la société FRANCE GALOP SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est la société FRANCE GALOP SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE domicilié(e) 46, Place Abel-Gance - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 415 500 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D est expirée depuis le 31 mai 2021.
FRANCE GALOP SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA FEMME DE L'ARC
FRANCE GALOP SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE, ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 - 46, Place Abel-Gance - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 401415500
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Porte-clefs de fantaisie ; médailles ; horlogerie et instruments chronométriques ;
Stylos, billes pour stylos ; crayons, mines de crayons ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; journaux, prospectus, affiches, catalogues, livres, revues, calendriers, brochures, magazines, manuels, imprimés, albums, clichés, photographies ; caractères d'imprimerie ; cartonnages ; pochettes, sacs et enveloppes en papier, en carton ou en matières plastiques ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Organisation de courses hippiques ; organisation de compétitions sportives ; dressage de chevaux ; organisation de concours hippiques ; représentations de chevaux : cours d'équitation ; organisation de foires et d'expositions à buts culturels ou éducatifs concernant le sport hippique, l'équitation, les loisirs, l'élevage de chevaux, ainsi que les objets et équipements y relatifs ; organisation de jeux, concours (éducation ou divertissement), spectacles, notamment dans le domaine hippique ; organisation et conduite de loteries et de jeux de hasard en rapport avec le sport hippique ; organisation de paris sur courses de chevaux ; pronostics de courses de chevaux ; édition de livres, de journaux, de revues, de magazines et de programmes officiels.
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