FRANCE GALOP - SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE, Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3915948
Date de dépôt :
25/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/04/2022
Présentation de la marque UNE PASSION D'EXCEPTION
Déposée le 25 avril 2012 par l'association loi 1901 FRANCE GALOP - SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « UNE PASSION D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE GALOP - SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE domicilié(e) 46 Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 415 500 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque UNE PASSION D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE GALOP - SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE, Association régie par la loi de 1901 - 46 Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 401415500
CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; brochures ; billets [tickets] ; posters ; prospectus ; boîtes en papier et en carton ; autocollants [articles de papeteries] ; blocs [papeteries] ; blocs à dessin ; catalogues ; drapeaux en papier ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier et en carton ; faire-part [papeterie] ; formulaires ; images ; imprimés ; journaux ; périodiques ; publications ; représentations graphiques ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; tous ces produits concernant les activités hippiques ;
Affaires financières ; affaires monétaires, placements financiers ; tous ces services concernant les activités hippiques ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique(télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services concernant les activités hippiques ;
Organisation de courses hippiques ; organisation de compétitions sportives ; dressage de chevaux ; concours hippiques ; représentations de chevaux : cours d'équitation ; exploitation de cercles hippiques ; organisation de foires et d'expositions à buts culturels ou éducatifs concernant le sport hippique, l'équitation, les loisirs, l'élevage de chevaux, ainsi que d'objets et d'équipements y relatifs ; organisation de jeux, concours (éducation ou divertissement), spectacles, notamment dans le domaine hippique ; organisation et conduite de loteries et de jeux de hasard en rapport avec le sport hippique ; organisation de paris sur courses de chevaux ; pronostics de courses de chevaux ; édition de livres, de journaux, de revues, de magazines et de programmes officiels ; tous ces services concernant les activités hippiques.
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