FRANCE GALOP - SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE, Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
4211750
Date de dépôt :
22/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2025
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 22 septembre 2015 par l'association loi 1901 FRANCE GALOP - SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE GALOP - SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE domicilié(e) 46 Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 415 500 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Isabelle THILL domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211750.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE GALOP - SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE, Association régie par la loi de 1901 - 46 Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 401415500
REGIMBEAU, Mme. Isabelle THILL - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Appareils et instruments optiques, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil, jumelles, montures de lunettes ; magnets ; terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; lecteurs MP3 ; lecteurs MP3 portatifs ; écouteurs ; casques à écouteurs pour la musique ; écouteurs intra-auriculaires ; téléphones mobiles ; étuis, housses et coques pour téléphones portables ; amplificateurs ; enrouleurs d'écouteurs ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; programmes de jeux informatiques multimédia interactifs ; logiciels de jeux téléchargeables pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; logiciels pour téléphones mobiles ; applications contenant des jeux informatiques ; applications pour téléphones mobiles ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques numériques ; cédérom ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes téléphoniques ; logiciels de contrôle d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels, matériel pour le contrôle d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; clés USB ; tapis de souris ;
Bijoux de fantaisie ; montres ; articles décoratifs (breloques ou bijoux) à usage personnel ; boutons de manchettes ; porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie de collection ;
Produits de l'imprimerie ; Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas ; carnets ; albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues ; brochures ; billets [tickets] ; posters ; prospectus ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; autocollants ; stickers adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; stylos ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en papier et en carton ; badges en papier ; autocollants [articles de papeterie] ; stickers ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; drapeaux en papier ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier et en carton ; faire-part [papeterie] ; formulaires ; images ; représentations graphiques ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; Drapeaux et fanions en papier ;
Malles et valises ; Parapluies, parasols et cannes ; Fouets et sellerie ; Articles de bagages ; Porte-documents ; Étuis en cuir ou en imitations du cuir ; Pochettes (sacs) ; Sacs bananes ; Pochettes-ceintures ; Étuis à clés ; Sacs ; Sacs en toile ; Sacs de paquetage ; Sacs de sport ; Sacs de loisirs ; Sacs-à-dos ; Sacs utilitaires ; Sacs à porter à l'épaule ; Sacs à main ; Valises ; Trousses à cosmétiques (non garnies) ; Étuis pour cartes de visite ; Porte-clés en cuir avec anneaux à clés incorporés ; Étuis à clés ; Étuis pour ordinateurs portables ; Étuis et plaquettes pour étiquettes à bagages ; Trousses ; Porte-monnaie ; Portefeuilles ;
Mugs ; vaisselle non en métaux précieux ; assiettes de table, assiettes jetables ; verres (récipients) ; ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine, non en métaux précieux ou en plaqué ; peignes et éponges ; instruments actionnés à la main pour le nettoyage ; porcelaine ; bouteilles ; oeuvres d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles de toilette et trousses de toilette ;
Drapeaux et fanions en matières textiles ;
T-Shirts, Visières pour le soleil ; Canotiers ; Bande de canotiers ; Casquettes ; Bandeaux ; Cravates ; Écharpes ; Foulards ;
Jeux, jouets, peluches ; bracelets pour peluches ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ; jeux de société ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements et des chaussures) ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture de forums de discussion sur l'internet ; Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisirs ; Dressage d'animaux ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation de compétitions sportives et de courses hippiques ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles ; exploitation et mise à disposition d'installations sportives et de loisirs ; jardins et parc d'attraction ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Conception et hébergement de sites internet. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Services de restauration (alimentation) ; location de salles de réunions ; location de salles pour expositions, pour réception, pour événements sociaux ; mise à disposition d'installations de conférences (location de salles).
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