FRANCE GALOP - SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE, Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
4332005
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2027
Présentation de la marque L
Déposée par voie électronique le 24 janvier 2017 par l'association loi 1901 FRANCE GALOP - SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-07 du 17 février 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE GALOP - SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE domicilié(e) 46 Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 415 500 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Isabelle THILL domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE GALOP - SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE, Association régie par la loi de 1901 - 46 Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 401415500
REGIMBEAU, Mme. Isabelle THILL - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Savons, gels de douche, gels de bain et produits pour le bain ; Produits nettoyants pour la peau ; Hydratants pour la peau ; Lotions toniques pour la peau ; Masques gommants pour le visage ; gommage pour le corps ; Masques et crèmes exfoliants ; Crèmes et lotions pour le corps ; Parfums, eaux de parfum, eaux de Cologne et eaux de toilette ; Cosmétiques, huiles essentielles ; Pommes d'ambre [substances aromatiques] ; Pot- pourri, Sachets parfumés pour tiroirs ; Parfums d'ambiance, Sprays parfumés pour intérieurs, Diffuseurs de parfum d'ambiance ;
Bougies ; Bougies parfumées ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; couverts ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; pinces à sucre ; pinces à glaçons ; cuillers (outils) ; pinces ;
Appareils et instruments optiques, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil, jumelles, montures de lunettes ; magnets ; terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; lecteurs MP3 ; lecteurs MP3 portatifs ; écouteurs ; casques à écouteurs pour la musique ; écouteurs intra-auriculaires ; téléphones mobiles ; étuis, housses et coques pour téléphones portables ; amplificateurs ; enrouleurs d'écouteurs ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; programmes de jeux informatiques multimédia interactifs ; logiciels de jeux téléchargeables pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; logiciels pour téléphones mobiles ; applications contenant des jeux informatiques ; applications pour téléphones mobiles ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques numériques ; cédérom ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes téléphoniques ; logiciels de contrôle d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels, matériel pour le contrôle d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; clés USB ; tapis de souris ;
Bijouterie, Bijoux de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques, montres ; boutons de manchettes ; épingles de cravates et fixe-cravates ; épingles de parure ; porte-clefs, porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; articles décoratifs (breloques ou bijoux) à usage personnel ; pièces de monnaie de collection ;
Produits de l'imprimerie ; Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas ; carnets ; albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues ; brochures ; billets [tickets] ; posters ; prospectus ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; autocollants ; stickers adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; stylos, crayons ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en papier et en carton ; badges en papier ; autocollants [articles de papeterie] ; stickers ; papier ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; drapeaux en papier ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier et en carton ; faire-part [papeterie] ; formulaires ; images ; représentations graphiques ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; Drapeaux et fanions en papier ;
Sacs à main ; pochettes ; sacs à bandoulière ; sacs d'écolier ; sacs de voyage ; sacs à provisions ; sacs de sport ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; cartables ; trousses de maquillage ; malles et valises ; mallettes pour les documents ; harnais pour animaux ; parapluies ; parasols ; cannes ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; coffres et coffrets (meubles) non en métal ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres pour photos. boites en bois ou en matières plastiques ;
Mugs ; vaisselle non en métaux précieux ; assiettes de table, assiettes jetables ; verres (récipients) ; ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine, non en métaux précieux ou en plaqué ; peignes et éponges ; instruments actionnés à la main pour le nettoyage ; porcelaine ; bouteilles ; oeuvres d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles de toilette et trousses de toilette ;
Drapeaux et fanions en matières textiles ; serviettes de bain ; couvertures de lit ; draps ;
Jeux, jouets, peluches ; bracelets pour peluches ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ; jeux de société ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements et des chaussures) ;
Briquets, boites et étuis à cigares et cigarettes ; coupe-cigares ; cendriers pour fumeurs ;
Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et/ou d'affaires sur tous supports de communication ; opérations promotionnelles et publicitaire ; location d'espaces publicitaires sur tous supports de communication, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de mise à jour de documentation publicitaire, de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation liés ou non à l'usage d'une carte ; informations commerciales aux détenteurs d'une carte de fidélité, notamment par mise en ligne de sites Internet proposant notamment aux détenteurs de la carte la consultation des avantages cumulés, et permettant l'envoi de correspondances, d'informations, d'offres personnalisées, de promotions ; services d'organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, diffusion de publicités pour le compte de tiers via l'Internet ; promotion des ventes pour des produits et services de tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; recherche de marché, informations statistiques ; services de marketing ; exploitation d'une banque de données administratives ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisirs ; Dressage d'animaux ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation de compétitions sportives et de courses hippiques ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles ; exploitation et mise à disposition d'installations sportives et de loisirs ; jardins et parc d'attraction ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bar ; location de salles de réunions ; location de salles pour expositions, pour réception, pour événements sociaux ; mise à disposition d'installations de conférences (location de salles).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L"