Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société France Galop – Société d'Encouragement pour l'Amélioration des Races de Chevaux de Galop en France
/
LE CHEVAL D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHEVAL D'OR
France Galop – Société d'Encouragement pour l'Amélioration des Races de Chevaux de Galop en France Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1373734
Date de dépôt :
07/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2016

Présentation de la marque LE CHEVAL D'OR

Déposée le 7 octobre 1986 par la société France Galop – Société d'Encouragement pour l'Amélioration des Races de Chevaux de Galop en France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHEVAL D'OR »

Le déposant est la société France Galop – Société d'Encouragement pour l'Amélioration des Races de Chevaux de Galop en France domicilié(e) 46, place Abel Gance,92655 BOULOGNE Cedex (dossier no 2322814) - 92655 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 415 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2322814) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHEVAL D'OR est expirée depuis le 7 octobre 2016.

France Galop – Société d'Encouragement pour l'Amélioration des Races de Chevaux de Galop en France a également déposé les autres marques suivantes : COUPE DES CHAMPIONS CHAMPIONNAT NATIONAL DU GALOP


France Galop – Société d'Encouragement pour l'Amélioration des Races de Chevaux de Galop en France Association Loi 1901 - 46, place Abel Gance,92655 BOULOGNE Cedex (dossier no 2322814) - 92655 - France - SIREN 401415500


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2322814) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2006 n°2322814 - Publication au BOPI 2006-09-12

Renouvellement sans limitation n°2076421 - Publication au BOPI 1996-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 3 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°206855 - Publication au BOPI 1996-10-03

Inscription le 3 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°206854 - Publication au BOPI 1996-10-03

Bibelots et objets divers en métaux précieux et leurs alliages de métaux précieux.Organisation et réalisation de concours, spectacles; édition et publication de livres, revues et publications.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.