Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FROBBUSTER ELECTRONIC CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHICODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FROBBUSTER ELECTRONIC CO domicilié(e) OFFICE NO.3 10/F WITTY COMMERCIAL BUILDING 1A-1L TUNG CHOI STREET - MONGKOK KOWLOON HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sobonn Law Firm domicilié(e) 5ème étage, Immeuble Louis Vuitton 101 Av. des Champs Elysées - 75008 - Paris France - France.
La marque CHICODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHICODE est expirée depuis le 30 juin 2021.
FRANCE FROBBUSTER ELECTRONIC CO a également déposé les autres marques suivantes : FROBBUSTER
FRANCE FROBBUSTER ELECTRONIC CO., LIMITED, SARL - OFFICE NO.3 10/F WITTY COMMERCIAL BUILDING 1A-1L TUNG CHOI STREET - MONGKOK KOWLOON HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong
Sobonn Law Firm - 5ème étage, Immeuble Louis Vuitton 101 Av. des Champs Elysées - 75008 - Paris France - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 12 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779983 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-12
Rouages de machines ; dynamos ; pistons [parties de machines ou de moteurs] ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; soupapes [parties de machines] ; compresseurs [machines] ; accouplements d'arbres[machines] ; coussinets [parties de machines] ; joints de cardan ; courroies de machines ;
Tableaux de commande [électricité] ; appareils électriques de contrôle ; interrupteurs ; accouplements électriques ; matériel pour conduites d'électricité[fils, câbles] ; appareils et instruments géodésiques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; circuits intégrés ; commutatrices ; périphériques d'ordinateurs ;
Circuits hydrauliques pour véhicules ; pare-chocs de véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; indicateurs de direction pour véhicules ; cyclecars ; bandages de roues pour véhicules ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; dispositifs de commande pour bateaux ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; moteurs autres que pour véhicules terrestres.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHICODE"