Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHICODE
FRANCE FROBBUSTER ELECTRONIC CO., LIMITED, SARL

Numéro de dépôt :
3842584
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2021
CHICODE de FRANCE FROBBUSTER ELECTRONIC CO

Présentation de la marque CHICODE

Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FROBBUSTER ELECTRONIC CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHICODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FROBBUSTER ELECTRONIC CO domicilié(e) OFFICE NO.3 10/F WITTY COMMERCIAL BUILDING 1A-1L TUNG CHOI STREET - MONGKOK KOWLOON HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sobonn Law Firm domicilié(e) 5ème étage, Immeuble Louis Vuitton 101 Av. des Champs Elysées - 75008 - Paris France - France.

La marque CHICODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHICODE est expirée depuis le 30 juin 2021.

FRANCE FROBBUSTER ELECTRONIC CO a également déposé les autres marques suivantes : FROBBUSTER


FRANCE FROBBUSTER ELECTRONIC CO., LIMITED, SARL - OFFICE NO.3 10/F WITTY COMMERCIAL BUILDING 1A-1L TUNG CHOI STREET - MONGKOK KOWLOON HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong


Sobonn Law Firm - 5ème étage, Immeuble Louis Vuitton 101 Av. des Champs Elysées - 75008 - Paris France - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 12 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779983 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-12

Rouages de machines ; dynamos ; pistons [parties de machines ou de moteurs] ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; soupapes [parties de machines] ; compresseurs [machines] ; accouplements d'arbres[machines] ; coussinets [parties de machines] ; joints de cardan ; courroies de machines ;

Tableaux de commande [électricité] ; appareils électriques de contrôle ; interrupteurs ; accouplements électriques ; matériel pour conduites d'électricité[fils, câbles] ; appareils et instruments géodésiques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; circuits intégrés ; commutatrices ; périphériques d'ordinateurs ;

Circuits hydrauliques pour véhicules ; pare-chocs de véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; indicateurs de direction pour véhicules ; cyclecars ; bandages de roues pour véhicules ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; dispositifs de commande pour bateaux ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; moteurs autres que pour véhicules terrestres.