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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FRAIS
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TERRES DE FRAÎCHEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRES DE FRAÎCHEUR
FRANCE FRAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3672258
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2029
TERRES DE FRAÎCHEUR de FRANCE FRAIS

Présentation de la marque TERRES DE FRAÎCHEUR

Déposée le 25 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DE FRAÎCHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-40 du 2 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FRAIS domicilié(e) route de Combertault - 21200 - SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 493 672 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE FRAIS, M. FORTIN Jean-François domicilié(e) route de Combertault - 21200 - SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE - France.

La marque TERRES DE FRAÎCHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES DE FRAÎCHEUR arrivera à expiration en date du 25 août 2029.

FRANCE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : “ RICHARD ” , LA MERE RICHARD ET RENEE , CREMEUX BOURGUIGNON , au coeur des désirs , LODIPAT BOULANGERIE PATISSERIE , LES SECRETS D'HONORÉ , Glace des Gourmets , France Frais RÉSEAU , CREM'UP , “ RENEE ET RENEE RICHARD ”


FRANCE FRAIS, Société par actions simplifiée - route de Combertault - 21200 - SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE - France - SIREN 434493672


FRANCE FRAIS, M. FORTIN Jean-François - route de Combertault - 21200 - SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Renouvellement sans limitation le 9 août 2019 n°2723162 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.