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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FRAIS
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“ RICHARD ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ RICHARD ”
FRANCE FRAIS, SAS

Numéro de dépôt :
3916899
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
“ RICHARD ” de FRANCE FRAIS

Présentation de la marque “ RICHARD ”

Déposée le 27 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ RICHARD ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FRAIS domicilié(e) Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 493 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MLC domicilié(e) 8 Route de Valognes - 50260 - SOTTEVAST - France.

La marque “ RICHARD ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ RICHARD ” est expirée depuis le 27 avril 2022.

FRANCE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA MERE RICHARD ET RENEE , CREMEUX BOURGUIGNON , au coeur des désirs , LODIPAT BOULANGERIE PATISSERIE , LES SECRETS D'HONORÉ , Glace des Gourmets , France Frais RÉSEAU , CREM'UP , “ RENEE ET RENEE RICHARD ” , au coeur des parfums


FRANCE FRAIS, SAS - Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France - SIREN 434493672


MLC - 8 Route de Valognes - 50260 - SOTTEVAST - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.