Déposée le 18 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FRAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TRADITIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-21 du 25 mai 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FRAIS domicilié(e) Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 493 672 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE FRAIS, M. FORTIN Jean-François domicilié(e) Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France.
La marque LE TRADITIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3496040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE FRAIS, SAS - Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France - SIREN 434493672
FRANCE FRAIS, M. FORTIN Jean-François - Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Renouvellement sans limitation le 1 février 2017 n°2639295 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-01
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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