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Marques déposées par FRANCE FRAIS
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Le Gourmand
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Gourmand
FRANCE FRAIS

Numéro de dépôt :
4557996
Date de dépôt :
07/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Gourmand de FRANCE FRAIS

Présentation de la marque Le Gourmand

Déposée par voie électronique le 7 juin 2019 par FRANCE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Gourmand »

Le déposant est FRANCE FRAIS domicilié(e) Route de Combertault - 21200 - SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE FRAIS, Monsieur Jean-François FORTIN domicilié(e) Route de Combertault - 21200 - SAINTE-MARIE-LA BLANCHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : “ RICHARD ” , LA MERE RICHARD ET RENEE , CREMEUX BOURGUIGNON , au coeur des désirs , LODIPAT BOULANGERIE PATISSERIE , LES SECRETS D'HONORÉ , Glace des Gourmets , France Frais RÉSEAU , CREM'UP , “ RENEE ET RENEE RICHARD ”


FRANCE FRAIS - Route de Combertault - 21200 - SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE - France


FRANCE FRAIS, Monsieur Jean-François FORTIN - Route de Combertault - 21200 - SAINTE-MARIE-LA BLANCHE - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Inscription le 26 août 2019 - Retrait partiel n°767069 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26

Inscription le 27 mars 2020 - Rejet total n°783585 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.