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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FRAIS
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LA MERE RICHARD ET RENEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MERE RICHARD ET RENEE
FRANCE FRAIS, SAS

Numéro de dépôt :
93458680
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2023

Présentation de la marque LA MERE RICHARD ET RENEE

Déposée le 4 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MERE RICHARD ET RENEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FRAIS domicilié(e) Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 493 672 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE FRAIS domicilié(e) Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France.

La marque LA MERE RICHARD ET RENEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MERE RICHARD ET RENEE est expirée depuis le 4 mars 2023.

FRANCE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : “ RICHARD ” , CREMEUX BOURGUIGNON , au coeur des désirs , LODIPAT BOULANGERIE PATISSERIE , LES SECRETS D'HONORÉ , Glace des Gourmets , France Frais RÉSEAU , CREM'UP , “ RENEE ET RENEE RICHARD ” , au coeur des parfums


FRANCE FRAIS, SAS - Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France - SIREN 434493672


FRANCE FRAIS - Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2002 n°2232053 - Publication au BOPI 2002-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 24 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384030 - Publication au BOPI 2003-12-24

Inscription le 28 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404834 - Publication au BOPI 2004-12-28

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512719 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

Fromages, crème, lait, produits laitiers; viandes, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Services de restauration alimentaire

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.