Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ESSENTIEL
FRANCE FRAIS SARL

Numéro de dépôt :
3496039
Date de dépôt :
18/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'ESSENTIEL de FRANCE FRAIS

Présentation de la marque L'ESSENTIEL

Déposée le 18 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESSENTIEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FRAIS domicilié(e) 0 route de Combertault,21200 SAINTE MARIE LA BLANCHE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 493 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIDORSKI CONSULTANT domicilié(e) 9 rue du Golf,21200 LEVERNOIS - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : “ RICHARD ” , LA MERE RICHARD ET RENEE , CREMEUX BOURGUIGNON , au coeur des désirs , LODIPAT BOULANGERIE PATISSERIE , LES SECRETS D'HONORÉ , Glace des Gourmets , France Frais RÉSEAU , CREM'UP , “ RENEE ET RENEE RICHARD ”


FRANCE FRAIS SARL - 0 route de Combertault,21200 SAINTE MARIE LA BLANCHE - 21200 - France - SIREN 434493672


SIDORSKI CONSULTANT - 9 rue du Golf,21200 LEVERNOIS - 21200 - France


Inscription le 30 janvier 2008 - Rejet total n°468027 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.