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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FRAIS
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Glace des Gourmets
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Glace des Gourmets
FRANCE FRAIS, SAS

Numéro de dépôt :
3473742
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2027
Glace des Gourmets de FRANCE FRAIS

Présentation de la marque Glace des Gourmets

Déposée le 8 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Glace des Gourmets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FRAIS domicilié(e) Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 493 672 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE FRAIS, M. FORTIN Jean-François domicilié(e) Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France.

La marque Glace des Gourmets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Glace des Gourmets arrivera à expiration en date du 8 janvier 2027.

FRANCE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : “ RICHARD ” , LA MERE RICHARD ET RENEE , CREMEUX BOURGUIGNON , au coeur des désirs , LODIPAT BOULANGERIE PATISSERIE , LES SECRETS D'HONORÉ , France Frais RÉSEAU , CREM'UP , “ RENEE ET RENEE RICHARD ” , au coeur des parfums


FRANCE FRAIS, SAS - Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France - SIREN 434493672


FRANCE FRAIS, M. FORTIN Jean-François - Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2017 n°2639296 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-01-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.