Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAIS&CO PRODUITS MULTI-TEMPERATURES RESTAURATION COLLECTIVE
FRANCE FRAIS, SAS

Numéro de dépôt :
4318858
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/12/2026
FRAIS&CO PRODUITS MULTI-TEMPERATURES RESTAURATION COLLECTIVE de FRANCE FRAIS

Présentation de la marque FRAIS&CO PRODUITS MULTI-TEMPERATURES RESTAURATION COLLECTIVE

Déposée le 1 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRAIS&CO PRODUITS MULTI-TEMPERATURES RESTAURATION COLLECTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FRAIS domicilié(e) Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 493 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE FRAIS, M. FORTIN Guillaume domicilié(e) Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France.

La marque FRAIS&CO PRODUITS MULTI-TEMPERATURES RESTAURATION COLLECTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAIS&CO PRODUITS MULTI-TEMPERATURES RESTAURATION COLLECTIVE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.

FRANCE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : “ RICHARD ” , LA MERE RICHARD ET RENEE , CREMEUX BOURGUIGNON , au coeur des désirs , LODIPAT BOULANGERIE PATISSERIE , LES SECRETS D'HONORÉ , Glace des Gourmets , France Frais RÉSEAU , CREM'UP , “ RENEE ET RENEE RICHARD ”


FRANCE FRAIS, SAS - Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France - SIREN 434493672


FRANCE FRAIS, M. FORTIN Guillaume - Route de Combertault - 21200 - SAINTE MARIE LA BLANCHE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).