France Formation Export, Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3587067
Date de dépôt :
08/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2028
Présentation de la marque FRANCE FORMATION EXPORT
Déposée le 8 juillet 2008 par l'association loi 1901 France Formation Export
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCE FORMATION EXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-33 du 14 août 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 France Formation Export domicilié(e) 64 rue Caumartin - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FRANCE FORMATION EXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE FORMATION EXPORT arrivera à expiration en date du 8 juillet 2028.
France Formation Export, Association régie par la loi de 1901 - 64 rue Caumartin - 75009 - PARIS - France
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2018 n°2686841 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-04
Miel, sel, condiments, épices, aromates, farines et préparations faites de céréales, glucose, fécule et amidon à usage alimentaire, fleur de farine, produits de minoterie, levure, poudre pour faire lever, ferments pour pâtes, produits de pâtisserie, produits de boulangerie, produits de viennoiserie, produits de confiserie, décorations comestibles pour pâtisseries, glaces à rafraîchir, glaces comestibles.
Services de publicité, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms), distribution d'échantillons, publicité en ligne sur un réseau informatique mondial, organisation et conduite de foires, de forums, de concours, d'évènements, d'expositions, de congrès, de conférences, de salons, de colloques, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité, destinés à la promotion des métiers de la pâtisserie artisanale ou industrielle, services de vente au détail de produits de pâtisserie.
Education, formation, divertissement, formation pratique (démonstration), cours par correspondance, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), planification de réceptions (divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, de foires, de forums, de concours, d'évènements, d'expositions, de congrès, de conférences, de salons, de colloques, à buts culturels et/ou éducatifs et/ou de divertissement, tous ces services étant dédiés aux métiers de la pâtisserie artisanale ou industrielle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRANCE FORMATION EXPORT"
