Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEVERS
SAS FRANCE FONCIER

Numéro de dépôt :
3391483
Date de dépôt :
15/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
15/11/2015
CLEVERS de FRANCE FONCIER

Présentation de la marque CLEVERS

Déposée le 15 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FONCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CLEVERS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FONCIER domicilié(e) dont le siège social est situé 970 Avenue du Général de Gaulle Les Jumeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 394 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Lionel REVELLO Avocat au Barreau de Grasse domicilié(e) 129, Avenue Pierre et Marie Curie, Zone Industrielle A1,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEVERS est expirée depuis le 15 novembre 2015.


SAS FRANCE FONCIER - dont le siège social est situé 970 Avenue du Général de Gaulle Les Jumeaux - France - SIREN 480394725


Maître Lionel REVELLO Avocat au Barreau de Grasse - 129, Avenue Pierre et Marie Curie, Zone Industrielle A1,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Imprimés, notamment plaquettes affiches publicitaires, photographies, articles de papeterie, magazines, revues, périodiques, calendriers, clichés, albums, cartes, livres journaux, prospectus, brochures objets d'arts gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles), carton, boites en carton ou en papier, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques. Publicité, gestion de fichiers informatiques, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Etude de marché, vente aux enchères. Agences immobilières, conseils en immobilier, courtage en biens immobiliers évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance d'immeubles, location d'appartements et de bureaux (immobilier), affaires immobilières, investissement de capitaux, analyse financière, établissement de baux service de financement, estimations financières (assurances, banques, immobilier), garanties (cautions), informations financières, expertise immobilière, transaction immobilière, affaires immobilières concernant les maisons d'habitation, fonds de commerce, fermages, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers à savoir syndic de copropriété, administrations de biens immobiliers, comptabilité y afférente. Assurances transactions financières, opérations financières et immobilières. Placement de fonds. Construction, installation et réparation d'édifices permanents, de ponts, de route, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, maçonnerie, travaux de plâtrerie ou de plomberie, travaux de couverture de toits, services d'étanchéité (construction) démolition de constructions, location de machines de chantier. Nettoyage ou entretien de véhicules, nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) désinfection, dératisation, blanchisserie, rénovation de vêtements, entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Promotion immobilière (financement et construction), conseil en financement immobilier, aménagement de lotissements à savoir : construction de lotissements, réalisation de travaux d'équipement, courtage de bien immobilier, terrains ou immeubles bâtis en vue de les revendre par bloc ou par lots. Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, service d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications (nouvelles)location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, service de téléconférence, service de messagerie électronique, transmission d'informations contenues dans une banque de données télématiques. Services d'une agence de presse : télécommunication, multimédia. Télécommunication par terminaux d'ordinateurs et notamment par le réseau Internet. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur, service d'échange électronique de données, transmission de sons et d'images par satellites. Transmission de télécopies services téléphoniques. Education, formation, divertissement activités culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, prêt de livres production de films sur bandes vidéos, location de films cinématographiques location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de poste de radio et de télévision, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, services de jeux d'argent, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, services de jeux proposés en ligne d'un réseau informatique. Cours par correspondance, organisation de séminaires, publication de revues de magazines, publication de textes autres que publicitaires. Edition. Conception d'un site Internet pour la promotion de produits immobiliers, services juridiques, organisation, directions, coordination et contrôle de toutes opérations techniques et juridiques relatives à la construction communications par terminaux d'ordinateurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, étude de projet techniques, architecture, installation, maintenance mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.