FRANCE FOIES GRAS, GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE REGI PAR L'ORDONNANCE DU 23/9/1967, 41-43, AVENUE JEAN JAURES, SOUILLAC (LOT).
Numéro de dépôt :
1145502
Date de dépôt :
29/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SAINT-AGNE
Déposée le 29 juillet 1980 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FRANCE FOIES GRAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAINT-AGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FRANCE FOIES GRAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque SAINT-AGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SAINT-AGNE est expirée depuis le 29 juillet 1990.
FRANCE FOIES GRAS a également déposé les autres marques suivantes : LA FERMETTE
FRANCE FOIES GRAS, GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE REGI PAR L'ORDONNANCE DU 23/9/1967, 41-43, AVENUE JEAN JAURES, SOUILLAC (LOT). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01
PRODUITS PHARMACEUTIQUES, VETERINAIRES ET HYGIENIQUES, PRODUITS DIETETIQUES POUR ENFANTS ET MALADES, EMPLATRES, MATERIEL POUR PANSEMENT, MATIERES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTES DENTAIRES, DESINFECTANTS, PREPARATIONS POUR DETRUIRE LES MAUVAISES HERBES ET LES ANIMAUX NUISIBLES.VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER, EXTRAITS DE VIANDE, FRUITS ET LEGUMES CONSERVES, SECHES ET CUITS, GELEES, CONFITURES, OEUFS, LAIT ET AUTRES PRODUITS LAITIERS, HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES, CONSERVES, PICKLES.CAFE, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE, FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, BISCUITS, GATEAUX, PATISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES, MIEL, SIROP DE MELASSE, LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER, SEL, MOUTARDE, POIVRE, VINAIGRE, SAUCES, EPICES, GLACE.PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES, ANIMAUX VIVANTS, FRUITS ET LEGUMES FRAIS, SEMENCES, PLANTES VIVANTES ET FLEURS NATURELLES, SUBSTANCES ALIMENTAIRES POUR LES ANIMAUX, MALT.BIERE, ALE ET PORTER, EAUX MINERALES ET GAZEUSES ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES, SIROPS ET AUTRES PREPARATIONS POUR FAIRE DES BOISSONS.TRAITEMENT DE MATERIAUX, SERVICES RENDUS AU COURS DU PROCESSUS DE FABRICATION D'UN PRODUIT QUELCONQUE AUTRE QU'UN EDIFICE, TRANSFORMATION DES PRODUITS AGRICOLES D'AUTRUI (VINIFICATION, DISTILLATION, BATTAGE, PRESSAGE DE FRUITS, MEUNERIE). SERVICES DIVERS, HOTELLERIE, RESTAURATION, LOCATION DE MATERIEL POUR EXPLOITATION AGRICOLE, CONSEILS OU RENSEIGNEMENTS POUR PARTICULIER SANS RAPPORT AVEC LA CONDUITE DES AFFAIRES.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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