Déposée par voie électronique le 10 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FLEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRANCEFLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-15 du 16 avril 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FLEURS domicilié(e) Quai de Paludate, M.I.N. de Brienne - 33800 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 190 723 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque FRANCEFLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE FLEURS, Société à responsabilité limitée - Quai de Paludate, M.I.N. de Brienne - 33800 - BORDEAUX - France - SIREN 393190723
M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2020 n°2742634 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-11
Produits de l'imprimerie ; cache-pots en papier ; papier d'emballage ; albums de compositions florales ; articles pour reliures ; rubans de papier et fils pour reliure ;
Supports pour plantes (arrangements floraux) ; jardinières non métalliques ; pots à fleurs ; cache-pots non en papier ; terrariums d'appartement [culture des plantes] ; vases non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, terre cuite, verre, bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; seaux ; arrosoirs ; pulvérisateurs à parfums ; appareils destinés à la projection d'aérosols (non à usage médical) ; bougeoirs non en métaux précieux ; brûle-parfums ; pots-pourris ;
Semences (graines) ; oignons [bulbes de fleurs] ; fleurs naturelles ; couronnes en fleurs naturelles ; fleurs coupées ; fleurs séchées pour la décoration ; plantes ; plantes séchées pour la décoration ; arbustes ; arbres ; arbres de Noël ;
Promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) et vente au détail pour les produits suivants : produits pour la conservation des fleurs, préparations d'oligo-éléments pour les plantes, engrais pour les terres, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, algues [fertilisants], pots en tourbe pour l'horticulture, produits pour faire briller les feuilles des plantes, pots-pourris odorants, extraits de fleurs [parfumerie], cache-pots en papier, papier d'emballage, albums de compositions florales, articles pour reliures, rubans de papier et fils pour reliure, produits de l'imprimerie, piédestaux pour pots à fleurs, présentoirs et supports pour composition florale [meubles], meubles de jardin, jardinières [meubles], supports pour plantes (arrangements floraux), jardinières non métalliques, pots à fleurs, cache-pots non en papier, terrariums d'appartement [culture des plantes] , vases non en métaux précieux, objets d'art en porcelaine, terre cuite, verre, bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, seaux, arrosoirs, pulvérisateurs à parfums, appareils destinés à la projection d'aérosols (non à usage médical), bougeoirs non en métaux précieux, brûle-parfums, pots-pourris, fleurs artificielles, couronnes en fleurs artificielles, fruits artificiels, plantes artificielles, semences (graines), oignons [bulbes de fleurs], fleurs naturelles, couronnes en fleurs naturelles, fleurs coupées, fleurs séchées pour la décoration, plantes, plantes séchées pour la décoration, arbustes, arbres, arbres de noël ;
Service d'expédition de fleurs et plantes à distance ; transport ; emballage et entreposage de marchandises ; livraisons de colis ; livraisons de fleurs et de plantes ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services d'architecture des jardins ; jardinage ; compositions florales ; confection de couronnes [art floral] ; location de plantes et fleurs naturelles ou artificielles.
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