Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE FEUILLETES
FRANCE FEUILLETES

Numéro de dépôt :
1444181
Date de dépôt :
07/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2005

Présentation de la marque FRANCE FEUILLETES

Déposée le 7 janvier 1985 par la société FRANCE FEUILLETES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE FEUILLETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCE FEUILLETES domicilié(e) 24530 Champagnac-de-Belair (dossier no 2042155) - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 980 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE FEUILLETES, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2042155) - France.

La marque FRANCE FEUILLETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE FEUILLETES est expirée depuis le 7 janvier 2005.

FRANCE FEUILLETES a également déposé les autres marques suivantes : PRODUITS JEAN DUCOURTIEUX , JEAN DUCOURTIEUX


FRANCE FEUILLETES - 24530 Champagnac-de-Belair (dossier no 2042155) - France - SIREN 691980049


FRANCE FEUILLETES, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2042155) - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 1995 n°2042155 - Publication au BOPI 1995-01-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.