Déposée le 7 janvier 1985 par la société FRANCE FEUILLETES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE FEUILLETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société FRANCE FEUILLETES domicilié(e) 24530 Champagnac-de-Belair (dossier no 2042155) - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 980 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE FEUILLETES, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2042155) - France.
La marque FRANCE FEUILLETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE FEUILLETES - 24530 Champagnac-de-Belair (dossier no 2042155) - France - SIREN 691980049
FRANCE FEUILLETES, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2042155) - France
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 1995 n°2042155 - Publication au BOPI 1995-01-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
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