Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZEFIRAL
FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3396750
Date de dépôt :
09/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2025
ZEFIRAL de FRANCE FERMETURES

Présentation de la marque ZEFIRAL

Déposée le 9 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEFIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-02 du 13 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES domicilié(e) Bellevue, 23600 BOUSSAC-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 403 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. BINOUX Olivier domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ZEFIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3396750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZEFIRAL arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

FRANCE FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , BY ME , PLUGGY , Ondéa , ARCHITEXTURE , QRONOS , QALIO , WELL'WIRED , 3F-F , WELL'TOUCH


FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée - Bellevue, 23600 BOUSSAC-BOURG - France - SIREN 329403422


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. BINOUX Olivier - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Renouvellement sans limitation le 25 août 2015 n°2595702 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-25

Volets battants métalliques.