Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WELL'TOUCH
FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée
FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3768078
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2020
WELL\'TOUCH de FRANCE FERMETURES

Présentation de la marque WELL'TOUCH

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES et la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WELL'TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES domicilié(e) Bellevue 23600 BOUSSAC-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX domicilié(e) 13 avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FEDIT-LORIOT domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque WELL'TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WELL'TOUCH est expirée depuis le 21 septembre 2020.

FRANCE FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , BY ME , ZEFIRAL , PLUGGY , Ondéa , ARCHITEXTURE , QRONOS , QALIO , WELL'WIRED , 3F-F


FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée - Bellevue 23600 BOUSSAC-BOURG - France - SIREN 3

FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée - 13 avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France - SIREN 4


CABINET FEDIT-LORIOT - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Télécommandes, notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes.