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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES
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WELL'COM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

WELL'COM
FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée
FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3768060
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2030
WELL\'COM de FRANCE FERMETURES

Présentation de la marque WELL'COM

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES et la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WELL'COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES domicilié(e) Bellevue, 23600 BOUSSAC-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX domicilié(e) 13 avenue Gustave Eiffel, 45430 CHÉCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, M. BINOUX Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche, 75008 PARIS - France.

La marque WELL'COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 17 18 19 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WELL'COM arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.

FRANCE FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , BY ME , ZEFIRAL , PLUGGY , Ondéa , ARCHITEXTURE , QRONOS , QALIO , WELL'WIRED , 3F-F


FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée - Bellevue, 23600 BOUSSAC-BOURG - France - SIREN 3

FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée - 13 avenue Gustave Eiffel, 45430 CHÉCY - France - SIREN 4


S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, M. BINOUX Olivier - 38 avenue Hoche, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2020 n°2752440 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-26

Matériaux de construction métalliques ; volets roulants métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; portes de garage métalliques ; huisseries, fermetures et armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures ; volets métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes métalliques ; poignées de fenêtres métalliques ; cloisons métalliques. ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) notamment moteurs pour fermetures, volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour fermetures volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes. ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des images ou des données ; modems ; terminaux de télécommunication ; appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la commande et la télécommande d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils de climatisation ; appareils et instruments pour la commande et la télécommande de moteurs, d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; batteries électriques ; télécommandes, notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; Logiciels (programmes enregistrés), notamment pour la commande et la télécommande d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils de climatisation, ainsi que la commande et la télécommande de moteurs, d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; instruments d'alarme. ;

Caoutchouc (brut ou mi-ouvré) ; tissus isolants ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. ;

Parasols. ;

Matériaux de construction non métalliques ; volets roulants non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; portes de garage non métalliques ; volets non métalliques ; vitres (matériaux de construction) ; panneaux de portes non métalliques ; cloisons non métalliques. ;

Meubles ; cadres ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; poignées de portes non métalliques ; poignées de fenêtres non métalliques ; stores en bois tissé (mobilier). ;

Tentes ; bâches ; fibres textiles ; fibres en matières plastiques à usage textile ; marquises en matières textiles ; stores (bâches) ; tentes, bâches, stores, bannes, velums, lambrequins et toiles, pour la protection solaire dans le domaine du bâtiment, de l'habitation, du commerce et de l'industrie. ;

Tissus ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; stores et lambrequins en matières textiles.