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Marques déposées par FRANCE FERMETURES
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QENA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QENA
FRANCE FERMETURES

Numéro de dépôt :
4397282
Date de dépôt :
18/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2027
QENA de FRANCE FERMETURES

Présentation de la marque QENA

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2017 par FRANCE FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est FRANCE FERMETURES domicilié(e) Bellevue - 23600 - BOUSSAC-BOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier BINOUX domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque QENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QENA arrivera à expiration en date du 18 octobre 2027.

FRANCE FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , BY ME , QRONOS , QALIO , 3F-F , PVCéa , WAP (Web Activ Partner) , LIBRIO , EASYLIS , QWIDI


FRANCE FERMETURES - Bellevue - 23600 - BOUSSAC-BOURG - France


Monsieur Olivier BINOUX - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Volets roulants métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; portes de garage métalliques ; huisseries, fermetures et armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures ; volets métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes métalliques ; poignées de fenêtres métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) notamment moteurs pour fermetures, volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour fermetures volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ;

Appareils et instruments pour la commande et la télécommande de moteurs, d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; batteries électriques ; télécommandes, notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ;

Volets roulants non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; portes de garage non métalliques ; volets non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ;

Stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; poignées de portes non métalliques ; poignées de fenêtres non métalliques ; stores en bois tissé (mobilier) ;

Installation et réparation de volets, de stores, de portes, de portes de garage et de fenêtres.