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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES
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PLUGGY
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

PLUGGY
FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée
FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4291689
Date de dépôt :
03/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PLUGGY de FRANCE FERMETURES

Présentation de la marque PLUGGY

Déposée par voie électronique le 3 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES et la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLUGGY »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES domicilié(e) Bellevue, 23600 BOUSSAC-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX domicilié(e) 13 avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. Olivier BINOUX domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 17 18 19 20 22 24

FRANCE FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , BY ME , ZEFIRAL , Ondéa , ARCHITEXTURE , QRONOS , QALIO , WELL'WIRED , 3F-F , WELL'TOUCH


FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée - Bellevue, 23600 BOUSSAC-BOURG - France - SIREN 3

FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée - 13 avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France - SIREN 4


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. Olivier BINOUX - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 27 janvier 2017 - Retrait total n°693341 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-27

Matériaux de construction métalliques ; volets roulants métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; portes de garage métalliques ; huisseries, fermetures et armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures ; volets métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes métalliques ; poignées de fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) notamment moteurs pour fermetures, volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour fermetures volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des images ou des données ; modems ; terminaux de télécommunication ; appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la commande et la télécommande d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils de climatisation ; appareils et instruments pour la commande et la télécommande de moteurs, d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; batteries électriques ; télécommandes, notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; logiciels (programmes enregistrés), notamment pour la commande et la télécommande d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils de climatisation, ainsi que la commande et la télécommande de moteurs, d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; instruments d'alarme ;

Caoutchouc (brut ou mi-ouvré) ; tissus isolants ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Parasols ;

Matériaux de construction non métalliques ; volets roulants non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; portes de garage non métalliques ; volets non métalliques ; vitres (matériaux de construction) ; panneaux de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ;

Meubles ; cadres ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; poignées de portes non métalliques ; poignées de fenêtres non métalliques ; stores en bois tissé (mobilier) ;

Tentes ; bâches ; fibres textiles ; fibres en matières plastiques à usage textile ; marquises en matières textiles ; stores (bâches) ; tentes, bâches, stores, bannes, velums, lambrequins et toiles, pour la protection solaire dans le domaine du bâtiment, de l'habitation, du commerce et de l'industrie ;

Tissus ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; stores et lambrequins en matières textiles.