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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES
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NOVALIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVALIS
FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3605506
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2028
NOVALIS de FRANCE FERMETURES

Présentation de la marque NOVALIS

Déposée le 17 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES domicilié(e) Bellevue, 23600 BOUSSAC-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 403 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque NOVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVALIS arrivera à expiration en date du 17 octobre 2028.

FRANCE FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , BY ME , ZEFIRAL , PLUGGY , Ondéa , ARCHITEXTURE , QRONOS , QALIO , WELL'WIRED , 3F-F


FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée - Bellevue, 23600 BOUSSAC-BOURG - France - SIREN 329403422


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2018 n°2684582 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-15

Volets roulants métalliques.

Volets roulants non métalliques.