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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES
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KALY BY WELL COM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KALY BY WELL COM
FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4177042
Date de dépôt :
28/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2025
KALY BY WELL COM de FRANCE FERMETURES

Présentation de la marque KALY BY WELL COM

Déposée par voie électronique le 28 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KALY BY WELL COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES domicilié(e) Bellevue, 23600 BOUSSAC-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 403 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque KALY BY WELL COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KALY BY WELL COM arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.

FRANCE FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , BY ME , ZEFIRAL , PLUGGY , Ondéa , ARCHITEXTURE , QRONOS , QALIO , WELL'WIRED , 3F-F


FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée - Bellevue, 23600 BOUSSAC-BOURG - France - SIREN 329403422


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Volets roulants métalliques ; volets battants métalliques ; jalousies métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; portes de garage métalliques ; huisseries, fermetures et armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures ; volets métalliques ;

Appareils et instruments pour la commande et la télécommande de moteurs, d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; batteries électriques ; télécommandes, notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ;

Volets roulants non métalliques ; volets battants non métalliques ; jalousies non métalliques ; stores d'extérieur non métalliques ; fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; portes de garage non métalliques ; huisseries, fermetures et armatures non métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures ; volets non métalliques.