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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES
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EXCELIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELIS
FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4064027
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2024
EXCELIS de FRANCE FERMETURES

Présentation de la marque EXCELIS

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES domicilié(e) BELLEVUE - 23600 - BOUSSAC-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 403 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque EXCELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELIS est expirée depuis le 28 janvier 2024.

FRANCE FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , BY ME , ZEFIRAL , PLUGGY , Ondéa , ARCHITEXTURE , QRONOS , QALIO , WELL'WIRED , 3F-F


FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée - BELLEVUE - 23600 - BOUSSAC-BOURG - France - SIREN 329403422


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Portes de garage métalliques ;

Portes de garage non métalliques.