Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES
/
BY ME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY ME
FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3946815
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2022

Présentation de la marque BY ME

Déposée le 18 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BY ME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES domicilié(e) Bellevue - 23600 - BOUSSAC-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 403 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BY ME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY ME est expirée depuis le 18 septembre 2022.

FRANCE FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , ZEFIRAL , PLUGGY , Ondéa , ARCHITEXTURE , QRONOS , QALIO , WELL'WIRED , 3F-F , WELL'TOUCH


FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée - Bellevue - 23600 - BOUSSAC-BOURG - France - SIREN 329403422


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Portes de garage métalliques ; volets roulants métalliques ; volets battants métalliques ; jalousies métalliques ; volets métalliques ;

Portes de garage non métalliques ; volets roulants non métalliques ; volets battants non métalliques ; jalousies non métalliques ; volets non métalliques.