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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES
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ARCHITEXTURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCHITEXTURE
FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4289797
Date de dépôt :
26/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2026
ARCHITEXTURE de FRANCE FERMETURES

Présentation de la marque ARCHITEXTURE

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHITEXTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES domicilié(e) Bellevue, 23600 BOUSSAC-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 403 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. Olivier BINOUX domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ARCHITEXTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITEXTURE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

FRANCE FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , BY ME , ZEFIRAL , PLUGGY , Ondéa , QRONOS , QALIO , WELL'WIRED , 3F-F , WELL'TOUCH


FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée - Bellevue, 23600 BOUSSAC-BOURG - France - SIREN 329403422


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. Olivier BINOUX - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Volets métalliques ; volets roulants métalliques ; volets battants métalliques ; jalousies métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; portes de garage métalliques ; huisseries, fermetures et armatures métalliques pour volets, stores, fenêtres, portes de garage métalliques et portes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes métalliques ; poignées de fenêtres métalliques ; poignées de portes de garage métalliques ; grilles métalliques ; portails métalliques ;

Volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; volets battants non métalliques ; jalousies non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; portes de garage non métalliques ; huisseries, fermetures et armatures non métalliques pour volets, stores, fenêtres, portes non métalliques et portes de garage non métalliques ; vitres (matériaux de construction) ; panneaux de portes non métalliques ; portails non métalliques ;

Stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; poignées de portes non métalliques ; poignées de fenêtres non métalliques ; stores en bois tissé (mobilier).