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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES
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ALUFRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALUFRANCE
FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3454996
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2026
ALUFRANCE de FRANCE FERMETURES

Présentation de la marque ALUFRANCE

Déposée le 6 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALUFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES domicilié(e) Bellevue, 23600 BOUSSAC-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 403 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ALUFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALUFRANCE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

FRANCE FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , BY ME , ZEFIRAL , PLUGGY , Ondéa , ARCHITEXTURE , QRONOS , QALIO , WELL'WIRED , 3F-F


FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée - Bellevue, 23600 BOUSSAC-BOURG - France - SIREN 329403422


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620431 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-08

Volets métalliques, notamment persiennes en aluminium.