Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FAST FOOD DISTRIBUTION
/
TAT-FRITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAT-FRITES
FRANCE FAST FOOD DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4049956
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2023
TAT-FRITES de FRANCE FAST FOOD DISTRIBUTION

Présentation de la marque TAT-FRITES

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FAST FOOD DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAT-FRITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FAST FOOD DISTRIBUTION domicilié(e) 3 Rue Sophie Germain - 26120 - MALISSARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 803 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck ROBERT domicilié(e) 22 rue de la bouverie - 38920 - CROLLES - France.

La marque TAT-FRITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAT-FRITES est expirée depuis le 26 novembre 2023.


FRANCE FAST FOOD DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée - 3 Rue Sophie Germain - 26120 - MALISSARD - France - SIREN 750803587


M. Franck ROBERT - 22 rue de la bouverie - 38920 - CROLLES - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;

Fruits et légumes frais ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.