Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLUS FACILE
FRANCE FARINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93460066
Date de dépôt :
18/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2023

Présentation de la marque PLUS FACILE

Déposée le 18 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLUS FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 16 rue Campel - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE FARINE, Direction Juridique domicilié(e) 99, rue Mirabeau - 94853 - IVRY-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque PLUS FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLUS FACILE est expirée depuis le 18 mars 2023.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE, Société Anonyme - 16 rue Campel - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France - SIREN 660800046


FRANCE FARINE, Direction Juridique - 99, rue Mirabeau - 94853 - IVRY-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2003 n°2238285 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2013 n°2533958 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-02

Inscription le 22 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611312 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtes pour gâteaux