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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE
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PETITE PRINCESSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETITE PRINCESSE
FRANCE FARINE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1436953
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2017
PETITE PRINCESSE de FRANCE FARINE

Présentation de la marque PETITE PRINCESSE

Déposée le 24 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITE PRINCESSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 23 rue de la Gare - 35330 - MAURE-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETITE PRINCESSE est expirée depuis le 24 novembre 2017.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE, société anonyme - 23 rue de la Gare - 35330 - MAURE-DE-BRETAGNE - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Renouvellement sans limitation n°2099830 - Publication au BOPI 1997-48

Demande de renouvellement le 7 septembre 2007 n°2099830 - Publication au BOPI 2007-09-07

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53697 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53695 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53696 - Publication au BOPI 1991-05-30

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2007 n°2350174 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2007-09-07

Inscription le 26 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661595 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.