Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETITE FLEUR
FRANCE FARINE

Numéro de dépôt :
1446315
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque PETITE FLEUR

Déposée le 22 janvier 1988 par la société FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITE FLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCE FARINE domicilié(e) 35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2101109) - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2101109) - France.

La marque PETITE FLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETITE FLEUR est expirée depuis le 22 janvier 2008.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE - 35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2101109) - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - (dossier no 2101109) - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1997 n°2101109 - Publication au BOPI 1997-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53697 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53696 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53695 - Publication au BOPI 1991-05-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, taioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.