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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE
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PETITE DUCHESSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETITE DUCHESSE
FRANCE FARINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1440477
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2017
PETITE DUCHESSE de FRANCE FARINE

Présentation de la marque PETITE DUCHESSE

Déposée le 16 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITE DUCHESSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 23, Rue de la Gare,35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2352674) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2352674) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETITE DUCHESSE est expirée depuis le 16 décembre 2017.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE Société Anonyme - 23, Rue de la Gare,35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2352674) - 35330 - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2352674) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2007 n°2352674 - Publication au BOPI 2007-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53695 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53697 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53696 - Publication au BOPI 1991-05-30

Renouvellement sans limitation n°2099891 - Publication au BOPI 1997-48

Inscription le 22 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611313 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Inscription le 26 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661595 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.