Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORFA
FRANCE FARINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1454965
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2008
ORFA de FRANCE FARINE

Présentation de la marque ORFA

Déposée le 14 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2110068) - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2110068) - France.

La marque ORFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORFA est expirée depuis le 14 mars 2008.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE (société anonyme) - 35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2110068) - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - (dossier no 2110068) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 1998 n°2110068 - Publication au BOPI 1998-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°34325 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir.