Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORELE FARINE DE BLE
FRANCE FARINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1313193
Date de dépôt :
18/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2015
ORELE FARINE DE BLE de FRANCE FARINE

Présentation de la marque ORELE FARINE DE BLE

Déposée le 18 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORELE FARINE DE BLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2281692) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2281692) - 75441 - France.

La marque ORELE FARINE DE BLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORELE FARINE DE BLE est expirée depuis le 18 juin 2015.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , FRANCINE PLUS FACILE , F FRANCINE


FRANCE FARINE Société Anonyme - 35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2281692) - 35330 - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2281692) - 75441 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Renouvellement sans limitation n°2050048 - Publication au BOPI 1995-28

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53695 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53697 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53696 - Publication au BOPI 1991-05-30

Renouvellement sans limitation le 15 février 2005 n°2281692 - Publication au BOPI 2005-02-15

Inscription le 22 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611312 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.