Marque expirée - Marque en non vigueur

ORELE
FRANCE FARINE société anonyme

Numéro de dépôt :
1444047
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2018
ORELE de FRANCE FARINE

Présentation de la marque ORELE

Déposée le 8 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORELE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 23 rue de la Gare,35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2359811) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2359811) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORELE est expirée depuis le 8 janvier 2018.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE société anonyme - 23 rue de la Gare,35330 MAURE-DE-BRETAGNE (dossier no 2359811) - 35330 - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2359811) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2008 n°2359811 - Publication au BOPI 2008-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53695 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53697 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53696 - Publication au BOPI 1991-05-30

Renouvellement sans limitation n°2100993 - Publication au BOPI 1997-51

Inscription le 22 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611313 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Inscription le 26 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661595 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

Farines.