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Marques déposées par la société FRANCE FARINE
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MOISSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOISSON
FRANCE FARINE

Numéro de dépôt :
1446321
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2008
MOISSON de FRANCE FARINE

Présentation de la marque MOISSON

Déposée le 22 janvier 1988 par la société FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCE FARINE domicilié(e) 35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2101111) - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2101111) - France.

La marque MOISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOISSON est expirée depuis le 22 janvier 2008.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE - 35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2101111) - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - (dossier no 2101111) - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1997 n°2101111 - Publication au BOPI 1997-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53697 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53696 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53695 - Publication au BOPI 1991-05-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.