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Marques déposées par FRANCE FARINE
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MOISSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOISSON
FRANCE FARINE

Numéro de dépôt :
1042086
Date de dépôt :
21/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOISSON

Déposée le 21 février 1978 par FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCE FARINE domicilié(e) (S.A.), Route de Guer 35330 MAURE DE BRETAGNE. - France.

La marque MOISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOISSON est expirée depuis le 21 février 1988.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE - (S.A.), Route de Guer 35330 MAURE DE BRETAGNE. - France


Inscription - Concession de licence n°25385 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25386 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25380 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25383 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25384 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040

Inscription - Concession de licence n°27981 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25382 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25381 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°10912 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°10911 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°10909 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°10910 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°10761 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25378 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25377 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°10908 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.